La Cour de cassation a confirmé que l’architecte est autorisé à prévoir, dans un contrat le liant à un maître d’ouvrage, que sa responsabilité ne pourra être engagée solidairement, ou in solidum, avec celle des autres intervenants à l’opération.

L’absence injustifiée d’une entreprise sur le chantier impose d’engager un processus qui conduit à son remplacement. L’architecte doit conseiller au maître d’ouvrage de se séparer d’une entreprise qui ne réagit pas à la première mise en demeure de poursuivre les travaux.

La MAF propose des modèles de contrats et de conventions aux BIM Managers, assistants à maîtrise d’ouvrage BIM et maîtres d’œuvre travaillant en BIM. Ces outils définissent les missions et cernent les responsabilités qui y sont rattachées. Pour vous aider à bien les utiliser, la MAF répond à vos questions…

La sécurité et la protection de la santé des ouvriers intervenant sur les bâtiments en exploitation se préparent dès la conception des ouvrages. L’architecte en tient compte dès la conception de l’ouvrage et concourt à l’élaboration du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage.

Le maître d’œuvre ne doit pas laisser le maître d’ouvrage s’immiscer dans la direction des entreprises sur le chantier. Cette immixtion peut entraîner la réalisation d’ouvrages non conformes à l’autorisation d’urbanisme ou aux règles de l’art.

L’architecte est particulièrement exposé aux sinistres coûteux dus aux défauts d’études géotechniques.
C’est à lui de convaincre le maître d’ouvrage de faire appel au spécialiste et de l’accompagner dans l’utilisation de la norme sur les missions d'ingénierie géotechnique.