Covid 19 (2/5) : le rôle des acteurs en matière de sécurité sur les chantiers

MAF Informations : Dans le contexte de Covid- 19, comment se situe le maître d’oeuvre par rapport aux autres acteurs du chantier ? 

Michel Klein : Le maître d’ouvrage est l’acteur clé de la sécurité sur le chantier. Le Code du travail lui confère cette responsabilité. Et c’est le coordonnateur SPS – lorsqu’il y en a un¹ – qui partage cette responsabilité avec lui. Pour autant, bien que n’occupant pas le rôle central dans ce domaine, le maître d’oeuvre ne peut se dispenser d’accompagner son client. 

Cyrille Charbonneau : Oui, et c’est important : rappelons encore une fois que le maître d’oeuvre est là pour accompagner son client et lui suggérer des solutions. Son rôle dépend de la taille du chantier, de son organisation, des acteurs présents et du stade d’avancement des travaux : gros oeuvre ou coactivité du second oeuvre.

L’entreprise n’est-elle pas le principal acteur de la sécurité ? 

CC : L’entreprise est bien sûr en première ligne : elle est en permanence sur le chantier, et son chef y envoie ses salariés ; à ce titre, elle fait évoluer son plan particulier SPS (PP-SPS), fait appliquer les mesures barrières suivant les indications du guide de l’OPPBTP et contrôle leur application : formations, type de masque, affichage des consignes… Quant au coordonnateur SPS, il met en oeuvre le plan général de coordination (PGC-SPS) et le met à jour lorsque la situation évolue. 
La mission du maître d’oeuvre est de coordonner tout cela, et de veiller à ce que le chantier avance. À défaut, il rappelle à l’ordre l’entreprise et signale objectivement la situation sur la proposition d’acompte mensuel ; il conseille au maître d’ouvrage de faire évoluer la mission du coordonnateur SPS au regard de la crise sanitaire. C’est le coeur de la mission de direction de l’exécution des contrats de travaux (DET) dans son aspect de sécurité.

« La MAF conseille au maître d’oeuvre d’exécution qui souhaite prendre une mission de référent Covid de contractualiser des tâches précises avec le maître d’ouvrage ». Cyrille Charbonneau, avocat. 

Le maître d’oeuvre doit-il donner son avis sur les mises à jour des documents de sécurité ?

CC : Ce n’est pas son rôle de prendre des positions techniques sur le PGC-SPS ou le PP-SPS. Ni de s’engager sur la gestion sanitaire du chantier. Le maître d’oeuvre signale les blocages, questionne les acteurs en réunion de chantier sur les difficultés rencontrées et s’en ouvre éventuellement au maître d’ouvrage. Signalons le rôle particulier du coordinateur OPC en période de Covid-19. Il prend en compte l’impact des mesures sanitaires sur l’organisation spatio-temporelle du chantier : les horaires d’entrée et de sortie du chantier, les déplacements et les coactivités. Ces dispositions pratiques sont réexaminées et recalées. Le titulaire de la mission OPC, s’il n’est pas le maître d’oeuvre, doit justifier de cette réorganisation auprès du maître d’oeuvre.

Le rôle du maître d’oeuvre est-il différent en l’absence de coordonnateur SPS ?
CC : Sur les petits chantiers, le maître d’oeuvre doit suivre le guide de l’OPPBPT et celui de l’Ordre des architectes (voir encadré au dos du document). Combinés l’un avec l’autre, ces textes sont d’excellents outils pour sécuriser les chantiers.

Le chantier en site occupé présente-t-il une difficulté à part ?

CC : Jusqu’ici, nous avons surtout parlé du risque sanitaire entre personnes qui collaborent ensemble à la réalisation de l’ouvrage. En site
occupé, le risque de contamination des personnes qui vivent dans les locaux est également en jeu. Un accord tripartite avec le maître d’ouvrage et les habitants est indispensable : il n’est pas possible d’imposer une présence, quelle qu’elle soit, sans l’organiser. Dans la même veine, comment gèret-on la levée des réserves en période Covid ? Comment peut-on conduire des travaux de finition dans une copropriété, par exemple, ou dans des boutiques présentant un risque de coactivité avec les entreprises du commerçant ? Les entreprises sont vraiment en première ligne.

^{1. Le coordonnateur SPS est facultatif pour le particulier maître d’ouvrage, et pour les communes et groupements de communes de moins de 5 000 habitants.}