Vous le savez tout autant que moi : la réglementation liée à l’amiante est… foisonnante. Il y a peu, j’entame des travaux lourds réalisés sur un bâtiment existant. Étape indispensable, mon équipe et moi-même nous soumettons aux inévitables formalités administratives, parmi lesquelles la constitution du « dossier des diagnostics techniques ».
Un bonheur réglementaire que mon maître d’ouvrage se propose de faciliter en me transmettant le diagnostic amiante qu’il a pris le soin de faire réaliser de son côté. Je lui fais part de la nécessité de mettre à jour le diagnostic établi antérieurement à la dernière réglementation en vigueur, mais il ne voit pas l’intérêt et refuse. Voilà l’attestation glissée dans le dossier et les travaux prêts à démarrer.
Après quelques jours, et alors que nous entreprenons le soulèvement de la toiture, c’est le drame : la structure est intacte, mais les combles sont amiantés. Panique à bord. J’épluche le dossier. Rien n’avait été signalé lors du diagnostic. Pire : le document s’avère non conforme.
Je n’ai pas le temps de relever le nez du diagnostic que l’entreprise décrète l’arrêt de chantier.
Comme le veut la loi, l’inspection du travail est invitée à une visite de courtoisie et, rapidement, un chiffrage tombe. Colossal. Mon maître d’ouvrage ne semble pas d’humeur à mettre la main au portefeuille et, dans un réflexe que je connais désormais bien, m’impute la responsabilité de ce manquement.
L’entreprise, dans ce que j’imagine être un élan de solidarité, y va également de sa réclamation financière. Si le chantier prend du retard, il faut bien un coupable, et vraisemblablement cela arrange tout le monde que ce soit moi.
Bien m’en a pris de lui avoir adressé par mail ma préconisation de réaliser un nouveau diagnostic: ma responsabilité n’est pas retenue, et le juge condamne le maître d’ouvrage au motif que le diagnostic transmis nécessitait la réalisation d’une étude supplémentaire, qu’il avait décidé de ne pas commander malgré le conseil de l’architecte.
Pour une fois, j’en étais quitte avec une belle frayeur.
Penser à :
- Toujours vérifier la conformité d’un diagnostic fourni par un autre intervenant et en solliciter un nouveau, dans la mesure du possible.
- Toujours confier cette mission à un professionnel du secteur.
- Vérifier les obligations légales en la matière en fonction de la construction et des travaux à réaliser.
Les mésaventures de Justin Pépin sont tirées de faits réels rencontrés dans les dossiers sinistres de la MAF.
