Comment prendre en compte les travaux modificatifs ?

Un bâtiment n’est pas le produit d’une chaîne de montage industrielle. Les demandes parfois évolutives du maître d’ouvrage, les surprises que réserve le site d’implantation, les intervenants différents d’une phase à l’autre créent un contexte de réalisation toujours susceptible de changements à prendre en compte en cours de chantier.

Il est assez fréquent que vous, maître d’oeuvre, soyez sollicités pour intégrer de nouvelles données à l’équation complexe qui associe le programme, le projet et les conditions de sa réalisation. C’est à vous qu’il revient d’évaluer la portée d’une demande de modification. Vous devez examiner sa pertinence au regard des objectifs du maître d’ouvrage et envisager les retombées qui peuvent en découler.

Ces dernières sont généralement financières et impactent souvent les délais de réalisation de manière directe ou induite. La création d’une fenêtre peut par exemple avoir des conséquences sur l’usage du bâtiment, sur son coût d’étude et le temps nécessaire à l’exécution des travaux. Elle nécessite de solliciter une nouvelle autorisation d’urbanisme, comme pour toute modification de surface de plancher ou de destination de l’ouvrage.

L’objectif de la modification peut viser l’usage du bâtiment et avoir des répercussions sur les performances techniques de la construction. Ainsi, par exemple, toute modification impliquant un produit de construction nécessite désormais un nouveau calcul des émissions de gaz à effet de serre pour les opérations relevant de la réglementation environnementale RE 2020.

Une fois l’instruction de la modification faite, n’oubliez pas de conseiller le maître d’ouvrage en évoquant le ou les impacts au regard des objectifs qu’il a fixés. Vous aurez préalablement déterminé l’origine de la demande et l’imputation qui en résulte.

S’agit-il : d’un changement de programme émanant du maître d’ouvrage lui-même ? D’une proposition d’optimisation technique de l’entreprise (variante) ? De votre proposition d’adaptation du projet au regard des conditions de sa réalisation (notamment en cas de travaux sur existants) ? Ou bien cette modification résulte-t-elle d’un oubli dans les marchés d’entreprises, d’une erreur dans l’exécution des travaux, d’une non-conformité technique signalée par le bureau de contrôle ?

Exercer votre devoir de conseil

Pendant le chantier, les discussions autour de ces questions sont généralement assez rudes. Si elles permettent d’identifier celui qui en porte la responsabilité, elles constituent bien sûr un enjeu important pour la rémunération éventuelle des autres participants de l’opération. Ces étapes d’analyse préalable et d’information du maître d’ouvrage sont capitales pour vous.

En les assumant, vous remplissez complètement votre devoir de conseil lorsque vous agissez en toute transparence et avec une traçabilité irréprochable. Rappelez-vous que, quel qu’en soit l’auteur, la demande de modification de travaux doit être exprimée par écrit ; les ambiguïtés doivent être levées au fur et à mesure où elles se présentent, sans attendre la fin des travaux.

Pour balayer l’ensemble des questionnements suscités à l’occasion d’une demande de travaux modificatifs, reportez vous à la « Boîte à outils chantiers » de la MAF. Vous y trouverez notamment les raisons pour lesquelles vous devez régler en amont la question de l’imputation, les actions préalables qui doivent être menées avant d’intégrer une modification au projet en cours de chantier, et comment formaliser les demandes de travaux modificatifs.

Rappelez-vous que, lorsque les travaux modificatifs ne sont pas gérés, leurs répercussions sur le chantier ne sont pas intégrées au projet global. Ils sont alors sources de contentieux, en particulier lorsque les constructeurs sont à l’origine de la demande.

Pour aller plus loin

• « Travaux modificatifs », chapitre 10 de la Boîte à outils chantiers de la MAF, accessible dans votre espace adhérent en suivant ce lien ;
• norme NF P 03-001 – éditions décembre 2000 et octobre 2017 : article 11 ;
• article L. 2194-1 et suivants, et articles R 2194-2 et R 2194-4 du Code de la commande publique ;
• articles 13 et 14 du CCAG Travaux ;
• article 14 du CCAG Maîtrise d’oeuvre ;
• fiche technique de la DAJ du ministère de l’Économie : « Les modalités de modification des contrats en cours d’exécution ».

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