Dommages sur le chantier : comment limiter les dégâts ?

Dommages matériels, incendies, catastrophes naturelles, effondrement, vols de matériaux… Les chantiers sont exposés à de multiples dommages. La période de travaux est particulièrement exposée à ces aléas qui perturbent le bon déroulement du chantier, jusqu’à compromettre parfois l’équilibre économique de l’opération. Les maîtres d’ouvrage peuvent-ils en contenir les effets ?

C'est la fonction de l'assurance Tous Risques Chantier (TRC) qui sécurise le maître d’ouvrage, professionnel ou non, public comme privé, dans son opération de construction. « Le principe de la TRC n’est pas de doubler les garanties des entreprises, remarque François Crimail, responsable de l’Espace maîtrise d’ouvrage de la MAF, il est de financer rapidement la réparation, voire la reconstruction de l’ouvrage, avant toute recherche de responsabilité, pour en limiter les conséquences économiques pour le maître d’ouvrage. » Ainsi, ce dernier qui souscrit à cette formule se protège lui-même, mais, indirectement, également tous les constructeurs – maîtres d’oeuvre et entreprises –, sous-traitants compris, qui ont également la qualité d’assuré. Le cas classique étant celui de l’incendie en fin de chantier qui nécessite une reconstruction partielle ou totale. Les erreurs d’exécution, comme de conception, générant des dommages pendant les travaux sont également couvertes : un porte-à-faux mal calculé qui s’effondre en cours de chantier tout comme un glissement de terrain mettant en péril l'ouvrage en cours de construction.

Arrêts de chantier catastrophique

L’objectif de cette garantie est d’éviter les ralentissements, les arrêts de chantier et les retards trop coûteux dus notamment aux recherches de responsabilités. Charge à la MAF de se retourner ultérieurement vers les assureurs des constructeurs responsables, si nécessaire.
L’offre de la MAF se présente sous la forme d’une garantie de base (dommages matériels accidentels en cours de chantier) et de garanties optionnelles (voir paragraphe sur les garanties optionnelles). Le coût des travaux et la durée du chantier – principaux facteurs d’exposition au risque – déterminent le montant de la prime d’assurance¹. En informant son client sur cette offre d’assurance², l’architecte agit aussi dans son intérêt : « Sécuriser le maître d’ouvrage, c’est également protéger son principal partenaire, c’est-à-dire l’architecte », confie François Crimail.

Les 5 garanties optionnelles

• Maintenance-visite : elle couvre les dommages qui résultent de l’intervention des entreprises au titre de la garantie de parfait achèvement.
• « Existants » : elle couvre les dommages occasionnés aux existants par les travaux neufs (en cas de surélévation, par exemple).
• Pertes d’exploitation et de loyers du maître d’ouvrage consécutives à un dommage matériel (dans le cas d’un retard de livraison dû à un dommage garanti par la TRC).
• Responsabilité civile tiers : elle couvre le maître de l’ouvrage contre les dommages matériels ou corporels sur les tiers (en cas d’effondrement d’un échafaudage sur une voiture garée dans la rue ou sur un passant), mais également immatériels consécutifs (perte de chiffre d’affaires du professionnel propriétaire de la voiture endommagée).
• Vol d’équipements de l’ouvrage.
• Ces garanties sont plafonnées, mais le maître d’ouvrage peut recourir aux garanties des constructeurs pour compléter les indemnisations, si nécessaire.

Exemple de calcul de coût de la prime

Petit collectif de 2 millions d’euros avec une durée de chantier de deux ans maximum.

• Garantie de base seule : taux HT de 1,2 ‰ ,soit une prime 3 114 euros TAC.
• Garantie de base + toutes options : taux HT de 1,80‰, soit une prime de 4 400 euros en garantie complète.

La cotisation varie en fonction des montants de garantie choisis par le maître d'ouvrage.

<sup>1. Le taux est de 1,2 ‰ HT, avec un seuil plancher de 1 000 euros.
2. Rappelons que l’offre de la MAF destinée aux maîtres d’ouvrage comprend également les deux assurances décennales obligatoires : la Dommages-ouvrage (DO) et la Constructeur non réalisateur (CNR). La première garantit, en dehors de toute recherche de responsabilité, le paiement des travaux de réparation des dommages de nature décennale subis par la construction. La seconde protège le promoteur immobilier, mandataire du propriétaire de l’ouvrage et vendeur d’immeuble à construire.</sup>