Avant d’aborder un nouveau chantier, il est bon que l’architecte rappelle à tous les intervenants les bonnes pratiques concernant les dépenses communes de chantier. Elles correspondent aux équipements, à l’entretien et au fonctionnement du chantier. Il s’agit de prestations qui ne sont pas réceptionnées par le maître d’ouvrage à la fin des travaux. Elles sont soit imputées à des lots (et font l’objet d’une rémunération spécifique sur la base d’un devis), soit portées au compte prorata. Et peuvent, en dehors des cas précédents, faire l’objet d’un accord préalable spécifique.
Les dépenses d’équipement, du fait de leur caractère prévisible, sont normalement imputables à un lot déterminé. Ainsi, les branchements provisoires, la voirie de chantier, ou encore les bureaux et installations sanitaires destinées aux ouvriers sont généralement attribués à l’entreprise de gros-œuvre. L’installation électrique intérieure du chantier revient naturellement au lot électricité. Les robinets de puisage du chantier au plombier… Ces dépenses ne sont pas portées au compte prorata (voir encadré ci-dessous).
MESURES CONTRE LES MAUVAIS PAYEURS
Il en va différemment des dépenses de fonctionnement : les consommations d’eau, d’énergie et de téléphone relèvent du compte prorata ; tout comme les dépenses d’exploitation telles que les frais de gardiennage - lorsqu’il sont décidés par le comité de contrôle du compte prorata - et de nettoyage des locaux de chantier. Il va de soi que les dépenses communes imputées à un lot ne peuvent être inscrites au compte prorata. Le montant de ce dernier est, comme son nom l’indique, réparti entre les entrepreneurs proportionnellement au montant des marchés. Sa gestion est généralement assurée par le détenteur du lot gros œuvre sous le contrôle d’un comité (si la taille du chantier le justifie)[1]. Les modalités de gestion et le règlement du compte - notamment les mesures coercitives contre les mauvais payeurs[2] - sont définis par une convention. La rigueur est de mise : factures ou mémoire des dépenses, coefficient de frais généraux applicables aux déboursés, contrôle périodique des comptes… sont requis[3] pour éviter les conflits de fin de chantier.
RÉEMPLOI ET DE LA VALORISATION DES DÉCHETS
Quant au nettoyage du chantier, rappelons qu’il relève de la discipline des entreprises : chaque entrepreneur devant laisser le site débarrassé de tout déchet, après chaque intervention. A l’heure de la valorisation, voire du réemploi des déchets, qui mieux que l’entrepreneur est à même de trier ses emballages et ses restes, d’en assurer l’enlèvement vers un site spécialisé, voire de les valoriser lui-même. Attention, le chauffage du chantier doit faire l’objet, lorsqu’il est nécessaire pour la bonne marche des travaux, d’un accord préalable conclu entre le maître d’ouvrage et les entreprises concernées (sur la proposition du maître d’œuvre).
ÉQUIPEMENT VERSUS FONCTIONNEMENT
Les dépenses communes attribuées à des lots
(d’après l’annexe A1 Travaux neufs, de la norme NF P 03-001)
- Les charges temporaires d’occupation de voirie : lot gros œuvre
- Les branchements provisoires d’eau, d’électricité et d’égout : lot gros œuvre
- Les aires de circulation et de stockage : lot gros œuvre
- Les clôtures et panneaux de chantier : lot gros œuvre
- Les bureaux et installations de vie collectives : lot gros œuvre
- Les réseaux d’eau et points de puisage intérieur du chantier : lot plomberie
- L’installation électrique intérieure du chantier : lot électricité
- L’éclairage de circulations : lot électricité
- Dispositifs communs de sécurité du chantier : lots concernés
- L’entretien et maintien des installations de chantier : lots concernés
- Le repli des installations de chantier : lots concernés.
Les dépenses communes qui relèvent du compte prorata
- Les consommations d’eau, de téléphone et d’énergie
- Le nettoyage des locaux de chantier (bureaux et sanitaires)
- Le nettoyage et l’enlèvement des gravois d’origine inconnue.
[1] Voir annexe C intitulée « Gestion et règlement du compte prorata » de la norme NF P 03-001.
[2] La norme NF P 03-001 prévoit que le maître d’ouvrage peut déduire des sommes dues à l’entrepreneur le montant dont il est redevable au titre du compte prorata.
[3] La forfaitisation du taux du compte prorata dans les marchés de travaux présente l’avantage de maîtriser à l’avance le coût de celui-ci. Voir aussi le guide de l’Ogbtp "Architectes-Entrepreneurs : mode d'emploi" - version 2018, http://www.ogbtp.com
