Sur le thème « Architecture et droits d’auteur », le Conseil de l’Ordre de la Nouvelle Aquitaine invitait ses architectes à 2h de rencontre au 308, son siège bordelais, fer de lance de l’architecture girondine.
Il est 8h30 quand le petit déjeuner débute par l’introduction de Sophie Camuset, Responsable de la protection juridique à la MAF.
La configuration invite à l’échange et au partage d’expérience. Après une présentation de la règle de droit et des fondements juridiques, Sophie distille les recommandations de la MAF à destination des architectes pour protéger leurs œuvres et convenir au mieux des éventuelles utilisations par un tiers :
- La protection légale
- La composition du droit d’auteur (droit patrimonial et droit moral)
- La rémunération du droit d’auteur
- La cession des droits
- Les sanctions
Face à la demande toujours croissante de ces interventions en région, le Conseil de l’Ordre innovait lors de cet atelier en proposant une diffusion simultanée en visioconférence à Poitiers et Limoges.
Une première expérience porteuse d’une promesse : celle de recourir systématiquement à cette technologie pour assurer un maillage territoriale plus efficace. A la clé, c’est l’assurance d’être présent le plus souvent possible aux côtés des architectes en proposant un contenu au plus près des leurs attentes.
Pour ceux qui seraient intéressés par le sujet, retrouvez cet atelier et nos experts lors des Rendez-Vous de la MAF :
- à Montpellier le 6 Décembre 2017
- à Bordeaux le 17 Janvier 2018
- à Lyon le 8 Février 2018
Pour plus d'informations
Dans le cadre de la Protection Juridique Professionnelle, la MAF vous conseille et vous informe pour anticiper au mieux les risques inhérents à vos missions. Pour plus d’informations sur le sujet, on se retrouve juste ici pour tout connaitre :
- Du recouvrement de vos honoraires en cas d’impayés ;
- De la reconnaissance et la défense de vos droits d'auteur ;
- Des litiges avec un salarié, par exemple, en cas de convocation devant le Conseil des prud'hommes ;
- Des litiges avec un fournisseur de matériel professionnel ;
- Du bail conclu pour l'exercice de votre activité professionnelle ;
- Des marchés publics.
